Vers Sommaire Numérotation      Le Système d'immatriculation Français de 1928 à 1950

 Isère 1949  Véhicule importé de l'étranger - Seine Maritime 1938


Codes par départements entre 1928 et 1950 - Réalisation Yann Sciardis                           

1 : Le site dédié à la période 1928-1950 de Jean-François Zuraw, avec des photos, une aide à la datation, .... et le résumé qu'il avait publié sur la période :

C’est par une circulaire ministérielle du 30 avril 1928 mise en application le 1er octobre suivant que ce nouveau système fait son apparition. Le principe retenu est similaire au système précédent, à savoir que la distinction des départements se fait toujours avec des lettres, mais cette fois-ci systématiquement avec des combinaisons de deux lettres. En sont exclues toutes celles qui contiennent les lettres I, O et W, les doublons et les combinaisons correspondant aux ovales internationaux de l’époque.
Chaque département se voit attribuer une liste de combinaisons plus ou moins grande (voire une seule). Chaque combinaison, suffixée ou non par un chiffre allant de 1 à 9, permet l’ouverture de dix séries de 9999 numéros.
Les transits temporaires sont créés le 10 octobre 1933 et utilisent dès le début la série TT, le tout avec déjà des plaques à fond rouge et caractères blancs, la numérotation étant gérée par « port » de débarquement des véhicules. Quant aux premières immatriculations diplomatiques distinctes, elles sont créées le 17 août 1936 avec des plaques jaunes foncées et caractères blancs.
En pleine Seconde Guerre Mondiale, trois séries spéciales sont mises en place. Dans un premier temps sont concernés les remorques et les tracteurs agricoles puis finalement les vélomoteurs de 50 à 125 cm3. Des combinaisons de lettres de chaque département (choisies en fin de liste) sont réservées pour ces séries, mises en place le 17 novembre 1941 pour les deux premières et le 13 septembre 1943 pour la dernière. Le principe retenu pour l’attribution des numéros reste le même que pour la série normale. Seules les plaques des tracteurs agricoles sont différentes avec un fond vert clair et des caractères blancs.
Le 8 janvier 1942, une autre série spéciale est mise en place. Elle concerne les véhicules des Chantiers de la Jeunesse dont les immatriculations sont gérées à Clermont-Ferrand. Pour ce faire, la combinaison CJ est extraite de la liste des combinaisons des Bouches-du-Rhône et affectée à cette nouvelle utilisation, toujours selon le même principe que pour la série normale.
Une fois la guerre terminée et l’Alsace-Moselle redevenue française, les séries spéciales concernant les remorques et les tracteurs agricoles sont mises en place le 7 février 1946 dans ces trois départements au contraire de la série spéciale pour les vélomoteurs qui avait déjà été mise en place en 1943.
Une des dernières nouveautés de cette période est la mise en place des immatriculations domaniales le 1er janvier 1948 (décret du 9 octobre 1947).
Prévu pour durer 75 ans à l’origine, ce système disparaît en définitive au bout de 22 ans seulement, dans une réforme déjà liée à l’adoption d’une nouvelle carte grise. Jean-François Zuraw

2 : Un extrait de la retrospective de Thierry Baudin paru dans la Revue Comité d'Histoire N°5 du MEEDDAT en décembre 2008, ainsi que sa présentation.

3 : Particularités :
Entre le 1/10/1928 et le 31/03/1950,
les lettres I et O n'étaient jamais utilisées, et la lettre W réservée aux garages.
Parce que les lettres doublées (par exemple EE, TT,...) avaient été utilisées
entre 1901 et 1928 et que ce système est resté en vigueur jusqu'en 1955, celles-ci n'ont pas été autorisées entre 1928 et 1950.
Pour éviter une confusion avec les Ovales Internationaux, les séries suivantes n'ont pas été utilisées : BR CS CU DA DK ET FL GB GR LR LT MC MN MS NL PA PE PL RA et RH.
Le cas de l'Alsace-Lorraine constitue un cas particulier.

Bicyclettes : De 1899 à 1942, indépendamment des numéros automobiles, les bicyclettes devaient porter une petite plaque indiquant l'année.
Entre 1942 et 1945, l'occupant allemand a imposé ce type de plaques de bicyclette, sur fond jaune, ci-contre.

Lire également la fin des articles consacrés aux véhicules de garage, provisoires, de transit, des domaines, militaires, diplomatiques, etc.. pour leur historique.