Vers Sommaire Numérotation    De quand date cette plaque ? D'ou vient elle ?... Petit mode d'emploi

Vous disposez de la photo d'un véhicule ancien, a priori prise en France, qui semble être d'une série normale : Observez comment se termine l'immatriculation 

A - 1950/2009  Si la plaque se termine par 2 ou 3 chiffres (correspondant aux départements), précédés de 1 à 3 lettres : 

 -> la plaque a été émise entre le 1er avril 1950 et le13/10/2009, Ci dessous, les tableaux vous permettant de dater le numéro : 

Années 1950 à 1959   1960-1969   1970-1979   1980-1989    1990-1999 - 2000-2005 - 01/01/2006 - 2007 - 20082009  -  14/04/2009 - 13/10/2009 

De 1950, 2 ou 3 chiffres indiquent le département en suffixe, précédés de 1 à 3 lettres
Exceptions et pièges : le 2A et 2B sont à considérer ici comme 2 chiffres, depuis 1973. Si les deux chiffres sont précédés d'une seule lettre E, L, M, T, V, Y ou Z, sur une véhicule visiblement ancien, il s'agit en fait d'une immatriculation de la période 1901-1928 (paragraphe B ci-dessous).

   

Les numéros 91, 92, 93 et 94 ont permis de numéroter certains départements d'Algérie Française, entre 1951 et 1957, donc bien avant la création des nouveaux département d'Ile de France dans la fin des années 60.

 

B - 1901/1928  Si la plaque se termine par 0, 1 chiffre, quelquefois 2 chiffres, précédés par 1 seule lettre ou une lettre doublée :

 -> la plaque a été émise entre le 10/09/1901 et le 30/09/1928, avec des Arrondissements regroupant plusieurs départements. Les deux cartes de 1901 à 1919  et de  1919 à 1928 ou le récapitulatif (deuxième colonne) permettent de connaître le regroupement des départements, dans le Chef-lieu ci-dessous. Si les deux chiffres sont précédés d'une seule lettre E, L, M, T, V, Y ou Z, sur une véhicule visiblement ancien, il s'agit bien d'une immatriculation de la période 1901-1928

Entre 1901 et 1928, une lettre unique (ou doublée) pour la région, suivie ensuite de 0 , 1 ou 2 chiffres

A : Alès (Alais avant 1926)

B : Bordeaux (1901-1919) B-P-K : Bordeaux (1919-1928) C : Chalon-sur-Saône (1901-1919) C-H: Lyon (1919-1928)
D : Douai E-G-I-U-X : Paris F : Clermont Ferrand H : Chambéry (1901-1919) J : Strasbourg (1922-1928)
L : Le Mans (1901-1919) L : Nantes (1919-1928) M-V : Marseille N-O : Nancy P-K : Poitiers (1901-1919)
R : Arras S : Saint-Étienne T : Toulouse Y-Z : Rouen (Versailles)
Exceptions et pièges : Attention aux lettres MA, TU et AL qui correspondent aux départements d'Afrique du Nord, de 1901 à 1956 selon les cas.
    Le chiffre 0 ayant été omis des numéros de département 01 à 09 entre le 1er avril 1950 et août 1951, des véhicules récents ont été immatriculés en reprenant des numéros déjà affectés environ 30 ans plus tôt, (par exemple : 344 S 2). Il est nécessaire alors d'identifier la marque du véhicule ou l'age de la plaque.

 

C - 1928/1950  Si la plaque se termine par 0 ou 1 chiffre, précédé de 2 lettres différentes :

 -> la plaque a été émise entre le 30/09/1928 et le 31/03/1950. Retrouvez dans la troisième colonne du récapitulatif le nom du département correspondant à ces deux lettres, et datez la plaque (par interpolation) avec un des liens ci-dessous :

 

Entre 1928 et 1950 les plaques comportent 2 lettres différents pour le département suivis généralement de (0) 1 (2) chiffre

Années 1928 à 1939 :

Départements de A à E Départements de F à L Départements de M à R Départements de S à Z
Années 1940 à 1950 : Départements de A à E Départements de F à L Départements de M à R Départements de S à Z
Exceptions et pièges : Le chiffre 0 ayant été omis des numéros de département 01 à 09 entre le 1er avril 1950 et août 1951, des véhicules récents ont été immatriculés en reprenant des numéros déjà affectés environ 30 ans plus tôt en dépassant les lettres AA dans les Alpes Maritimes (par exemple : 328 AA6). 
Attention aux lettres MA, TU et AL qui correspondent aux départements d'Afrique du Nord de 1901 à 1956 selon les cas.

D - 2009/20xx  Si la plaque commence et se termine par une ou deux lettres

 -> Il s'agit du système SIV ayant débuté en 2004 pour les mobylettes de moins de 50cc (une seule lettre en suffixe). Le SIV (avec 2 lettres en préfixe et 2 en suffixe) concerne maintenant tous les autres véhicules neufs depuis le 15 avril 2009, puis les véhicules d'occasion le 15 octobre 2009.

SIV : Depuis 2004 pour les cyclos et 2009 pour les autres véhicules

Prenons un ou deux exemples :

3178-ZA1 : N° se terminant par un chiffre donc antérieur à 1950. Deux lettre différentes, donc cas C, entre 1928 et 1950. La troisième colonne du récapitulatif indique pour ZA le Vaucluse. Le tableau 1928-1939 / lettres de S à Z mont:re que le 1 ZA1 a été délivré en mars 1930 et le 1 ZA2 en mars 1932. Par interpolation (10000 véhicules sur 24 mois, soit un peu plus de 400.mois), on en déduit que la plaque date d'avril 1931 environ.

741-MM : N° se terminant par 0 chiffre et comportant une lettre doublée, donc cas B, entre 1901 et 1928. Le tableau donne pour M l'Arrondissement de Marseille, qui correspondait à 8 départements différents (voir cartes). Pour en savoir plus, il faut compter sur les personnes qui ont fouillé les registres départementaux ou des préfectures, et qui permis d'enrichir un de ces Tableaux Détaillés France sous Excel.
Vous découvrirez que cette immatriculation est précisement de mai 1904.

 

Codes Significatifs par Département entre 1901 et 2009 : Tableau récapitulatif

Ce tableau récapitulatif donne les lettres ou chiffres significatifs attribués aux départements français entre 1901 et 2009 :

Département :

(voir Cartes des départements en 1920 et 2000)
Du 10/09/1901
au 30/09/1928 
(voir précisions)
Du 1/10/1928
au 31/03/1950
(voir précisions)
Entre le 1/04/1950 et 2009

  Pourquoi ces chiffres ont ils été choisis ? (par ex. 90)
Identification de l'immatriculation basée sur les lettres
avant 1950 :
4885-X3, 258 EE :
Seine
692-LP2 :
Nièvre 
865 LP 03 :
Allier.
Ain C AB 1 puis 01
Aisne D puis Y,Z AF 2 puis 02
Allier F AN 3 puis 03
Basses-Alpes -> Alpes de Haute Provence (1970) M,V AR 4 puis 04
Hautes-Alpes H puis M,V AS 5 puis 05
Alpes Maritimes M,V BA 6 puis 06
Ardèche A AT 7 puis 07
Ardennes N,O AV 8 puis 08
Ariège T puis A AZ 9 puis 09
Aube N,O puis Y,Z BN 10
Aude T puis M,V BT 11
Aveyron T BX 12
Bouches du Rhône M,V CA CB 13
Calvados Y,Z CT 14
Cantal F CZ 15
Charente B puis B6 P7 DB 16
Charente Inférieure -> Charente Maritime (1941) B puis B6 P4 DG 17
Cher P,K puis F DN 18
Corrèze P,K puis B9 DR 19
Corse M,V DT 20
Corse-du-Sud (depuis 1976)     2A
Haute-Corse (depuis 1976)     2B
Côte-d'Or C, H DU 21
Côtes du nord -> Côtes-d'Armor (1990) L EA 22
Creuse P,K puis B9 ED 23
Dordogne B puis B5 K4 EG 24
Doubs C, H EK 25
Drome H puis M,V FA 26
Eure Y,Z ES 27
Eure-et-Loir Y,Z FE 28
Finistère L FJ 29
Gard A FN 30
Haute-Garonne T FS 31
Gers T FY 32
Gironde B P1 P2 P3 P9 K5 K8 GA GC 33
Hérault A GP 34
Ille et Vilaine L GV 35
Indre P,K puis B8 K2 HA 36
Indre et Loire P,K puis B8 P5 HD 37
Isère H, C HK 38
Jura C, H HR 39
Landes B puis B4 HU 40
Loir-et-Cher P,K puis Y,Z HX 41
Loire S JA 42
Haute-Loire F JG 43
Loire inférieure -> Loire-Atlantique (1957) L JH 44
Loiret P,K puis Y,Z JP 45
Lot T JT 46
Lot et Garonne B puis B5 JV 47
Lozère A JZ 48
Maine et Loire P,K KA 49
Manche Y,Z KF 50
Marne N,O KJ 51
Haute-Marne N,O KQ 52
Mayenne L KS 53
Meurthe et Moselle N,O KU 54
Meuse N,O LA 55
Morbihan L LE 56
Moselle (depuis 1919) - article
J3 LH 57
Nièvre F LP 58
Nord D MB MD ME 59
Oise R LS 60
Orne Y,Z MX 61
Pas de Calais R NA NB 62
Puy-de-Dôme F NH 63
Basses Pyrénées -> Pyrénées-Atlantiques (1969) B puis B4 K1 NM 64
Hautes-Pyrénées B NS 65
Pyrénées-Orientales T puis A NT 66
Bas-Rhin (depuis 1919)    Article J1,J4 NV 67
Haut-Rhin (depuis 1919)   Article J2 PB 68
Rhône S PF PG 69
Haute-Saône N,O QA 70
Saône et Loire C QD 71
Sarthe L QJ 72
Savoie H QN 73
Haute-Savoie H QR 74
Seine -> Paris (1965 - carte) E G I U ou X
("Exigu")
RB à RS
(sauf RC RH RR)
75
Seine Inférieure -> Seine-Maritime (1955) Y,Z XA XB 76
Seine et Marne Y,Z QU 77
Seine et Oise -> Yvelines (1965 - carte)
Y,Z YA à YD 78
Deux-Sèvres P,K puis L XL 79
Somme R XP 80
Tarn T XV 81
Tarn et Garonne T YS 82
Var M,V YU 83
Vaucluse M,V ZA 84
Vendée L ZE 85
Vienne P,K puis B7 P6 ZH 86
Haute-Vienne P,K puis B7 K3 ZL 87
Vosges N,O ZQ 88
Yonne C puis Y,Z ZU 89
Belfort -> Territoire de Belfort N,O BZ 90
Essonne (depuis 1965)     91
Hauts-de-Seine (depuis 1967)     92
Seine-St.Denis (depuis 1967)     93
Val-de-Marne (depuis 1965)     94
Val d'Oise (depuis 1965)     95
DOM :
Guadeloupe (depuis 1950)     971
Martinique (depuis 1950)     972
Guyane (depuis 1950)     973
Réunion (depuis 1950)     974
Saint Pierre et Miquelon (depuis 1952)     SPM (975 uniquement pour les séries spéciales Domaines, Garages etc...)
Mayotte (depuis 1976)     MTE puis 976

Anciens territoires français :
Sarre (de 1947 à 1956)  

OE

Etabliss. français de l'Inde (1930 à 1954)  

IF

Maroc (de 1926 à 1956) MA MA
Tunisie (de 1924 à 1956) TU TU
Algérie (de 1901 à 1963)  Article   Photos

 

AL


AL


91 92 93 et 94 (de 1951 à 1957) 
9A à 9M (de 57 à 63),   9T (de 57 à 58?),  Remplacé par 8A & 8B (de 58? à 63)
Ajout des codes 9N & 9P (de 58 à 59) et 9R (de 58 à 63). 
Lire l'article pour plus de précisions entre 1951 et 1963

Pourquoi ces chiffres ont ils été choisis (par exemple 90 pour le Territoire de Belfort) ? (par Jean-François Zuraw)
Les départements ont donc été créés en mars 1790 et numérotés à l'époque de 01 à 83 pour les besoins postaux. (voir Historique
En 1922, au moment de la création du Territoire de Belfort, les départements étaient numérotés de 01 à 89, auxquels est
alors venu s'ajouter le numéro 90. Le Territoire de Belfort s'est donc trouvé placé en fin de liste, alors qu'en 1928 il a pourtant été placé dans l'ordre alphabétique pour l'attribution des combinaisons de lettres à chaque département.
- BS à BV : Aude
- BX et BY : Aveyron
- BZ : Belfort (Territoire de)
- CA à CR : Bouches-du-Rhône

Dans l'édition pilote de 1941 du Code officiel géographique, étaient venus s'ajouter les trois départements et le territoire algériens (91 à 94), suivis des 95 et 96 attribués respectivement au Maroc et à la Tunisie. C'est pourquoi en 1946, les départements d'Outre-mer ont eu le code 97 comme préfixe lors de leur numérotation. Les codes 91 à 96 ayant été abandonnés après l'indépendance des trois pays d'Afrique du Nord, les cinq nouveaux départements d'Île-de-France ont été numérotés 91 à 95 en 1964, le 96 restant donc inutilisé de nos jours.

Saint-Pierre-et-Miquelon, qui a été un département d'Outre-mer a été numéroté 975, tandis que Mayotte (appelée à devenir le cinquième DOM) prenait le numéro qui suivait, à savoir le 976 (bien que l'INSEE utilise le code 985 pour cette collectivité).

Ces codes numériques ont été utilisés pour la première fois sur les plaques le 1er avril 1950 en métropole, le 1er juin 1951 en Algérie et à l'été 1950 pour les DOM (12 juillet 1950 pour la Guyane par exemple).

 
Tableau récapitulatif réalisé par Jean-Emmanuel Chevry.