Les plaques de vélo des Pays-Bas, par Arnaud Kempeners 12-2006

 

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La plaque hollandaise a été introduite le 1er août 1924. Tous les cyclistes, à quelques exceptions près, devaient payer une taxe pour son vélo en achetant une plaque en métal qu’il devait fixer à son vélo. L’idée d’imposer les cyclistes date de 1892. Un certain Gouda proposa une taxe annuelle de 10 florins. La province de Noord-Brabant eu plus tard la même idée. L’ANWB (Algemene Nederlandse Wielrijders Bond) s’y opposa, la trouvant inéquitable et contraire à l’intérêt public. Ces protestations furent vaines, car la région d’Enschede leva 6 florins, et la région de Brielle 4 florins. Des projets furent développés aussi dans les provinces du Limbourg, Amsterdam et Rotterdam. Le 26 juillet 1896, la taxe sur les vélocipèdes fut instaurée dans la province du Noord-Brabant pour un montant de 5 florins. Les cyclistes devaient avoir sur eux une quittance et une photo d’identité. En cas de perte, il fallait demander une nouvelle quittance. Il était interdit de faire du vélo entre-temps. Les recettes n’étaient pas consacrées à l’amélioration du réseau de vélo, mais versées dans un pot commun. Entre-temps, des discussions étaient menées au parlement pour uniformiser la taxe et éviter que chaque commune ou province ne préparer ses propres règles.

 

Un projet de loi dans ce sens a donc été accepté le 18 septembre 1896, et le premier février 1897, la taxe fut levée. La taxe était liée à l’impôt sur les personnes physiques. En cas de transgression, l’amende était de 75 florins. La perception se montait à 2 florins pour un vélo d’une personne et à 4 florins pour un vélo de plusieurs personnes. Un projet d’introduction de la carte de vélo de manière à pouvoir contrôler le paiement de la taxe n’a jamais été mis en application. En 1919, le parlement décida que la possession d’un vélo n’était pas un signe de richesse et donc abrogea la loi instituant l’impôt. Il y avait à ce moment 861500 vélos taxables. Il n’y eu donc plus de taxe pendant 5 ans.

En 1924, le gouvernement, via Hendrikus Colijn, Ministre des Finances de l’époque, décida de restaurer la taxe, vu l’état déplorable du trésor public. Le 14 mai la deuxième chambre vota l’accord à 64 voix contre 15 et le 3 juin, la première chambre accepta la taxe. Le 9 juillet 1924 la loi fut publiée au Moniteur.

La taxe devait être payée avec date d’effet au 1er août 1924. Ce n’était pas le cycliste, mais le vélo qui était taxé. Il fallait accrocher de manière visible une plaque de métal sur ou près du guidon. Cette plaque était disponible pour 3 florins dans les bureaux de poste. Les vélomoteurs devaient eux-aussi avoir une plaque. Les vélos d’enfants, d’handicapés, de la force terrestre et navale, des PTT, de la police, des diplomates, et des personnes résidant temporairement sur le territoire étaient dispensées. L’argent récolté fut destiné d’abord à 30% au fonds des routes, ensuite à 60, 90 et finalement 100%. La loi devait échoir le premier janvier 1930, mais fut prolongée. Si la plaque n’était pas accrochée à l’endroit indiqué, l’amende risquée variait de 5 à 25 florins. Il n’était pas punissable de se promener avec un vélo à la main. Il était donc toujours possible de descendre du vélo en voyant un policier.

 

Voici les plaques de vélo émises :

 

5,49EUR

4,99EUR

Hendrikus Colijn

4,99EUR

4,99EUR

 

 

 

En 1924, 1,7 millions de vélos ont été imposés. Les contrôles de police concernant les plaques de vélo se firent plus fréquents, spécialement où les vélos étaient groupés, comme sur les ponts. En 1933, il y eu à Amsterdam 11809 procès établis concernant les plaques de vélo, et 13207 à Rotterdam. Ces contrôles firent descendre à 934 les cyclistes pris sans plaque et à 117 en 1938.

 

La contrefaçon fut rapide. La plaque de vélo fut introduite le premier août. Dès le 29 juillet des fausses plaques étaient saisies à Amsterdam. Une nouvelle parue dans un journal du 2 août de la même année relatait la vente de plaques de vélo au Rozengracht d’Amsterdam pour le prix de 50 centimes. La principale bourse de plaques illégales se trouvait sur la Waterlooplein à Amsterdam. Il n’existe pas de données officielles sur les vols mais on estimait qu’une plaque sur deux avait au moins une fois changé de propriétaire.

 

Voici quelques exemples de fausses plaques :

 

 

 

En 1927, le prix est passé de 3 à 2,5 florins. En 1933, des porte-plaques officiels ont été émis, desquels les plaques ne pouvaient être enlevées sans endommagement. Le TBC-sanatorium Zonnestraal à Hilversum permettait, pour quelques centimes, de graver son nom et adresse sur les plaques. Voici quelques plaques gravées :

 

 

 

 

 

 

Jusque 1934, il était obligatoire de fixer la plaque sur le vélo. En octobre 1934, au vu des nombreux vols qui ont eu lieu, il fut accepté de pouvoir porter la plaque simplement sur soi.

 

Il fut aussi décidé de donner aux chômeurs une plaque gratuite, appelée « kosteloos » (identifiée par une perforation ronde). Cette plaque fut la source de vives critiques car elle obligeait les chômeurs à rouler avec une plaque trouée qui les identifiait comme tel.

 

 

 

Des plaques pour diplomates furent aussi émises en quantités limitées (au maximum 50 exemplaires par an) et possédaient un trou en forme d’étoile :

 

 

En mai 1940, l’occupation allemande obligea plus de gens à utiliser le vélo, ce qui fait que sur le 8,8 millions d’habitants hollandais, 3,6 millions possédaient un vélo taxable, ce qui rapporta plus de 9 millions de florins à l’état cette année-là). La plaque de vélo fut supprimée par l’envahisseur allemand le premier mai 1941. Après la guerre, la plaque de vélo ne fut pas réintroduite. C’est au total 51 millions de plaques qui ont été émises au Pays-Bas, 47 millions de plaques normales, 4 millions de plaques chômeurs, et environ 5000 plaques diplomates. La projet de la plaque 1941-1942 fut commencé, mais la plaque ne fut jamais émise.

 

 


Voici les données techniques d’émission :

 

Année

1924

1925

1926

1927

1928

Modèle par :

Modèle français

C.J.van der Hoef

C.J.van der Hoef

C.J.van der Hoef

C.J.van der Hoef

Format

29 x 56 mm

32 x 56 mm

32 x 56 mm

31 x 56 mm

31 x 56 mm

Type de métal

Laiton

Aluminium

Laiton

Laiton rouge

Laiton

Epaisseur du métal

0,32 mm

0,40 mm

0,32 mm

0,32 mm

0,32 mm

Validité début

1/08/1924

1/01/1925

1/01/1926

1/01/1927

1/01/1928

Validité fin

31/12/1924

31/12/1925

31/12/1926

31/12/1927

31/07/1929

Kosteloos : Ouverture centrale

Rond 15 mm

Rond 15 mm

Rond 15 mm

Rond 15 mm

Rond 15 mm

Traditionnelles : Nombre émis

1.776.749

2.160.612

2.198.485

2.252.041

2.525.462

Kosteloos : Nombre émis

53.753

61.802

66.973

72.308

79.705

Diplomates F4 : Nombre émis

221

211

204

211

217

Total : Nombre émis

1.830.723

2.222.625

2.265.662

2.324.560

2.605.384

 

Année

1929-30

1930-31

1931-32

1932-33

1933-34

Modèle par :

C.J.van der Hoef

C.J.van der Hoef

C.J.van der Hoef

C.J.van der Hoef

C.J.van der Hoef

Format

32 x 56 mm

31 x 56 mm

32 x 56 mm

31 x 56 mm

32 x 56 mm

Type de métal

Laiton

Laiton

Laiton

Laiton

Laiton

Epaisseur du métal

0,32 mm

0,32 mm

0,32 mm

0,32 mm

0,32 mm

Validité début

1/08/1929

1/08/1930

1/08/1931

1/08/1932

1/08/1933

Validité fin

31/07/1930

31/07/1931

31/07/1932

31/07/1933

31/07/1934

Kosteloos : Ouverture centrale

Rond 15 mm

Rond 11 mm

Rond 7 mm

Rond 7 mm

Rond 7 mm

Traditionnelles : Nombre émis

2.627.220

2.699.126

2.761.702

2.811.370

2.895.742

Kosteloos : Nombre émis

75.648

81.597

96.625

138.955

243.240

Diplomates F4 : Nombre émis

204

231

243

300

400

Total : Nombre émis

2.703.072

2.780.954

2.858.570

2.950.625

3.139.382

 

Année

1934-35

1935-36

1936-37

1937-38

1938-39

Modèle par :

W.C.Rozendaal

W.C.Rozendaal

J.C.Wienecke

J.C.Wienecke

J.C.Wienecke

Format

32 x 56 mm

32 x 56 mm

32 x 56 mm

31 x 56 mm

32 x 56 mm

Type de métal

Laiton

Laiton

Laiton

Laiton

Laiton

Epaisseur du métal

0,32 mm

0,32 mm

0,32 mm

0,32 mm

0,32 mm

Validité début

1/08/1934

1/08/1935

1/08/1936

1/08/1937

1/08/1938

Validité fin

31/07/1935

31/07/1936

31/07/1937

31/07/1938

31/07/1939

Kosteloos : Ouverture centrale

Rond 5 mm

Rond 7 mm

Rond 7 mm

Rond 7 mm

Rond 7 mm

Traditionnelles : Nombre émis

2.995.488

3.061.402

3.108.466

3.212.171

3.261.983

Kosteloos : Nombre émis

312.334

378.708

440.260

454.156

457.782

Diplomates F4 : Nombre émis

341

394

388

408

416

Total : Nombre émis

3.308.163

3.440.504

3.549.114

3.666.735

3.720.181

 

Année

1939-40

1940-41

Total

 

Modèle par :

J.C.Wienecke

J.C.Wienecke

 

 

Format

32 x 56 mm

32 x 56 mm

 

 

Type de métal

Nouvel argent

Laiton

 

 

Epaisseur du métal

0,27 mm

0,32 mm

 

 

Validité début

1/08/1939

1/08/1940

 

 

Validité fin

31/07/1940

31/07/1941

 

 

Kosteloos : Ouverture centrale

Rond 4 mm

Rond 4 mm

 

 

Traditionnelles : Nombre émis

3.353.023

3.590.477

47.291.519

92,39%

Kosteloos : Nombre émis

442.550

431.728

3.888.124

7,60%

Diplomates F4 : Nombre émis

500

500

5.389

0,01%

Total : Nombre émis

3.796.073

4.022.705

51.185.032

100,00%

 

            Les plaques hollandaises sont assez rares car il était possible de les rapporter quand elles étaient périmées pour soutenir le fonds pour la tuberculose. Le cuivre était racheté au kilo.

 

           


Voici des extraits du Journal Officiel des Pays-Bas « Staatsblad van het Koninkrijk der Nederlanden » liés à la taxe sur les vélos :

 

Loi du 20 juin 1924 instaurant la taxe sur les vélos (n° 306)

Loi du 09 mai 1935 amendant la loi sur la taxe sur les vélos (n° 241)

Décision du 21 avril 1941 supprimant la taxe sur les vélos (n° S 411)

 

 

 

Merci à Marc Geluk (http://www.rijwielbelasting.nl/) pour son aide à la réalisation de cet article.
Remarque : Des plaques pour cyclomoteurs ont aussi été émises. La première date de 1966 :

 

Vélo de l’armée

1,69EUR

 

0,83EUR

 

 

1EUR

 

 

 

 

 

 

 

Sources principale pour les plaques des Pays-Bas : http://www.rijwielbelasting.nl et http://www.rijwielplaatje.nl.